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mai.
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Conseil Municipal du 28 mai 2024

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public.

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 6 FÉVRIER ET DU 2 AVRIL 2024
2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
3. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
4. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION DE
L’EXERCICE 2023
5. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024
6. ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
7. ACTUALISATION DES TARIFS ET EXONÉRATIONS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)
8. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : MODIFICATION DE SON RÈGLEMENT INTÉRIEUR
9. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
10. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L’AGRÉMENT SERVICE CIVIQUE
11. JOBS D’ÉTÉ 2024 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE RÉPONDRE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
12. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE NOTRE DAME DE L’IMMACULÉE CONCEPTION
13. ADHÉSION À DES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DES ACTIVITÉS « JEUNESSE »
14. ADHÉSION À L’ASSOCIATION TÔT OU T’ART
15. ADOPTION D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR L’ÉCOLE DES ARTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025
16. SOLLICITATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU FONDS VERT POUR LES OPÉRATIONS DE DÉPLOIEMENT LED EN 2024
17. LOCATION D’UN LOT DE CHASSE POUR LA PÉRIODE ALLANT JUSQU’AU 1er FÉVRIER 2033
18. ADOPTION DU RÈGLEMENT DU VERGER DU DINGHOF
19. CRÉATION D’UN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE SUR LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM : VALIDATION DU PÉRIMÈTRE ET DE SON OUTIL DE GESTION
20. ACTUALISATION, BILAN ET PERSPECTIVES DU PLAN DE MOBILITES DE L’ADMINISTRATION
21. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DROITS DE PLACE – MODIFICATION DU RÈGLEMENT
22. MAIN LEVÉE ET RADIATION D’UNE INSCRIPTION AU LIVRE FONCIER RELATIVE AUX PARCELLES SIS 10, RUE DU COL VERT 67300 SCHILTIGHEIM
23. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉS DE PARCELLES COMMUNALES À L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG RELEVANT DE LA COMPÉTENCE MÉTROPOLITAINE « CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE » ET MISE À JOUR DE DONNÉES AU LIVRE FONCIER
24. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020
25. MOTION
26. QUESTION ORALE