Conseil municipal du 26 mai 2026

18h, Salle du Conseil Municipal.

Ouvert au public.

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 AVRIL 2026
2 ACTUALISATION DES TARIFS ET EXONÉRATIONS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE(TLPE)
3 ACCEPTATION D’UN MÉCENAT DU FONDS DE DOTATION IMAGIN’ACT POUR LE PROJET « PRIX LITTÉRAIRE SOC’ADOS »
4 MISE A DISPOSITION GRATUITE PARTIELLE DE LA SALLE DE LA BRIQUETERIE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION PELICANTO
5 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6 JOBS D’ETE 2026 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE RÉPONDRE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
7 RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) ET DE LA FORMATION SPÉCIALISE (FSSSCT) DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM, DU CCAS ET DE LA CAISSE DES ECOLES – COMPOSITION – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS – DÉCISION DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
8 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE DES ARTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2026-2027
9 MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DES ÉTUDES POUR L’ÉCOLE DES ARTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2026-2027
10 CRÉATION DES PÉRIMÈTRES DE QUARTIERS ET ENGAGEMENT D’UNE DÉMARCHE DE CO-CONSTRUCTION DES FUTURS CONSEILS DE QUARTIER
11 PROCÉDURE DE RAPPEL À L’ORDRE
12 CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES GRAND EST – RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES RELATIF AU CONTROLE COORDONNÉ SUR L’ACCÈS AU LOGEMENT SOCIAL SUR LE TERRITOIRE DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
13 COMMUNICATION : PLAN DE FORMATION 2026 AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ
14 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 28 MARS 2026