Le conseil municipal sera retransmis en direct (facebook).
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1 INSTALLATION D’UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE SUITE À DÉMISSION

2 FEUX EN FRANCE : SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTREES

3 APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 26 MAI ET DU 23 JUIN 2026

4 MISE À JOUR DE LA COMMISSION DE L’ANIMATION LOCALE

5 MISE À JOUR DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DES ORGANISMES  EXTÉRIEURS

6 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

7 DÉMOCRATIE LOCALE ET PROXIMITÉ : LES AMBITIONS ET LA DÉMARCHE DE LA
VILLE

8 CRÉATION DES POSTES D’ADJOINTS DE QUARTIER

9 ELECTION DES ADJOINTS DE QUARTIER

10 INDEMNITÉS DE BASE – ADJOINTS DE QUARTIER

11 MAJORATION DES INDEMNITÉS DES ADJOINTS DE QUARTIER

12 DÉSIGNATION D’UNE REPRÉSENTANTE DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM AU SEIN DU  COLLÈGE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE LA CPTS COSEN

13 ADHESION DE LA VILLE AU RÉSEAU NATIONAL DES BUDGETS PARTICIPATIFS (RNBP)

14 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

15 RAPPORT RELATIF AU DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE  DES AGENTS TERRITORIAUX PRÉSENTÉ AU CONSEIL MUNICIPAL

16 REVISION REGIME INDEMNITAIRE DES EMPLOIS FONCTIONNELS SUITE A LA REFORME DU 10 JUIN 2026

17 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2026

18 RÉVISION N°2 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2026

19 STATIONNEMENT PAYANT – CRÉATION D’UNE TARIFICATION SOLIDAIRE POUR L’ABONNEMENT RÉSIDENT

20 DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE

21 DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES ÉCOLES  DE MUSIQUE DE L’AGGLOMÉRATION

22 MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DU BRASSIN AU PROFIT DE L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM POUR L’ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

23 RENONCIATION DE L’APPLICATION DE TARIFS DE LOCATION DU BRASSIN AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DU THÉÂTRE ALSACIEN DE SCHILTIGHEIM

24 RENONCIATION DE L’APPLICATION DE TARIFS DE LA BRIQUETERIE AU PROFIT DE L’ORCHESTRE D’HARMONIE DE SCHILTIGHEIM

25 ACCEPTATION D’UN MÉCÉNAT DE LA FONDATION DU CRÉDIT MUTUEL POUR LA LECTURE

26 ACCEPTATION D’UN MÉCÉNAT DE LA FÉDÉRATION DU CRÉDIT MUTUEL DU  CENTRE EST EUROPE

27 ADHESION A L’ASSOCIATION INTERBIBLY

28 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ‘ CARTE CEZAM ‘ POUR LA SAISON CULTURELLE

29 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF « CARTE ACCÈS CULTURE » POUR LA SAISON CULTURELLE

30 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF « VYV AVANTAGE » POUR LA SAISON CULTURELLE

31 ATTRIBUTION DE BOURSES BAFA

32 ACTUALISATION ET MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PÉRENNE GOP)

33 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA  COORGANISATION DE SPECTACLES ENTRE LES SAISONS CULTURELLES DES  VILLES DE BISCHHEIM ET DE SCHILTIGHEIM

34 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DROITS DE PLACE – MODIFICATION DU RÈGLEMENT

35 CRÉATION D’UNE MISSION DE GARDE PARTICULIER SUR LE BAN COMMUNAL DE  LA VILLE DE SCHILTIGHEIM

36 COMMUNICATION – RÉSULTATS ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ

37 COMMUNICATION – RAPPORT D’ACTIVITÉ DU PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE DE L’ANNÉE 2025

38 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE  GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 28 MARS 2026