Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 OCTOBRE 2025

2 RÉVISION N° 4 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

3 DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2025

4 DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MODIFICATION DES MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS ET AU COMPLÉMENT DU TRANSFERT DES SERVICES AUX SÉNIORS VERS LE SERVICE DES SOLIDARITÉS

5 ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES

6 AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026

7 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

8 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « PRÉVOYANCE » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ

9 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « SANTÉ » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTICIPATION

10 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE NOTRE DAME DE L’IMMACULÉE CONCEPTION

11 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION « LES PETITES ROUES » ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS

12 ACCEPTATION D’UN MÉCÉNAT DU FONDS DE DOTATION « IMAGIN’ACT » POUR LE PROJET « FEDE – EXPLORER LES RAPPORTS DE FORCE AVEC LE THÉÂTRE »

13 ADHÉSION À L’ASSOCIATION « LE TIGRE »

14 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX SÉJOURS DE CLASSES TRANSPLANTÉES ET SORTIES SCOLAIRES

15 ÉLABORATION D’UN PLAN ANNUEL DE DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT – PÉRIODE TRANSITOIRE AVANT L’ADOPTION DU SCHÉMA PLURIANNUEL DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

16 MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DE SCHILTIGHEIM

17 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET LE CONSULAT GÉNÉRAL DU JAPON À STRASBOURG POUR L’ACCUEIL DE L’EXPOSITION « I LOVE SUSHI »

18 DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET SCHUTZENBERGER À SCHILTIGHEIM ET APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

19 RAPPORT D’INFORMATION SUR LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE – FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM

20 PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2024 PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS

21 PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC – PROGRAMMATION 2026 : VOIRIE, PLAN VÉLO, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, OUVRAGE D’ART, EAU, ASSAINISSEMENT, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE (NPNRU). LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX

22 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 9 JUIN 2020