20
mai.
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Conseil Municipal du 20 mai 2025

18h, Salle du Conseil Municipal.

Ouvert au public.

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

COMMUNICATION :

1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL : SCHILTIGHEIM, L’INDUSTRIEUSE (1870-1970)

ADOPTION DU PV DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er AVRIL 2025

FINANCES

3 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
4 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
5 AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2024
6 BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025
7 RÉVISION N°2 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025
8 ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
9 ACTUALISATION DES TARIFS ET EXONÉRATIONS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)

PERSONNEL

10 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

11  JOBS D’ETE 2025 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE REPONDRE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE

SCOLAIRE, SPORTS, ENFANCE, JEUNESSE, CULTURE, ETC …

12 ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT DU BUDGET PARTICIPATIF

13 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR L’ÉCOLE DES ARTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

14  ADOPTION DU RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE L’ÉCOLE DES ARTS

15. CRÉATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE SITE DU CENTRE SPORTIF OUEST

16. RÉNOVATION ET EXTENSION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DU MARAIS « ADOLPHE SORGUS » : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE

EMS

17  DEMANDE D’AVIS DE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM DANS LE CADRE DU BILAN-ÉVALUATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

18 RÉEMPLOI DES ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET TÉLÉPHONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG – DÉSIGNATION DE L’ACTEUR ÉCONOMIQUE CONVENTIONNÉ POUR LA VILLE DE SCHILTIGHEIM, ISSU DE L’APPEL À PROJETS « EMS » 2024-2028

DOMAINES

19 ACQUISITION DE PARCELLES AUPRÈS DE LA SNC ALTAREA COGEDIM ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

COMMUNICATIONS ET MOTIONS

20 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020