Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

ADOPTION DU PV DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MAI 2025

FINANCES
2 CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE MAISON DE L’ENFANCE – PRU ÉCRIVAINS : VALIDATION DE L’APD
3 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2025
4 RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
5 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : RAPPORT ANNUEL 2024
6 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE DEUX CRÈCHES DE 60 BERCEAUX ET DU SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL : RAPPORT ANNUEL 2024
7 DÉLIBÉRATION COMPLÉMENTAIRE AU TRANSFERT DES SERVICES AUX SÉNIORS AU SERVICE DES SOLIDARITÉS

SUBVENTIONS
8 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS VERTS –
AIDE AUX MAIRES BATISSEURS
9 MODIFICATION DES MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS

SCOLAIRE, SPORTS, ENFANCE, JEUNESSE, CULTURE
10 ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR
11 RÉACTUALISATION DE LA CHARTE VILLE ET HANDICAP

EMS
12 SYSTÈME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) MÉTROPOLITAIN – CONVENTION CADRE POUR L’UTILISATION DU SIG DE L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG PAR SES COMMUNES MEMBRES ET SERVICES ASSOCIÉS
13 AVIS DE LA COMMUNE – PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC : AJUSTEMENT DE PROGRAMME 2025 : TRANSPORT, VOIRIE, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, EAU ET ASSAINISSEMENT ET NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE (NPNRU) – COMPLÉMENT 2025, LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DE TRAVAUX

MARCHÉS
14 ADHÉSION DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM À LA CENTRALE D’ACHAT « CANUT »

COMMUNICATIONS ET MOTIONS
15 LISTE DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT ET DE LA DELIBERATION DU 9 JUIN 2020
16 COMMUNICATION : RAPPORT SUR LES ACHATS PUBLICS DURABLES POUR LES ANNÉES 2023/2024
17 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL – BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION DE L’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC À L’ESPACE EUROPÉEN DE L’ENTREPRISE
18 COMMUNICATION : MISE EN OEUVRE D’UNE AMENDE ADMINISTRATIVE POUR LES DÉCHETS SUR L’ESPACE PUBLIC