Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

ADOPTION DU PV DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 FÉVRIER 2025

FINANCES

2 BUDGET PRIMITIF 2025
3 RÉVISION N°1 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : BUDGET PRIMITIF 2025
4 VOTE DU TAUX DES TAXES 2025
5 CONSERVATION DE RETENUES DE GARANTIE SUITE À LIQUIDATION JUDICIAIRE

SUBVENTIONS

6 ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS EN 2025
7 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET L’OSCAL DANS LE CADRE DE L’ÉDITION 2025 DE LA FETE DE LA BIÈRE
8 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION LÉO-LAGRANGE ANIMATION GESTIONNAIRE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL VICTOR-HUGO
9 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-
CULTUREL DU MARAIS GESTIONNAIRE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL ADOLPHE-
SORGUS
10 SUBVENTIONS CONTRAT DE VILLE 2025
11 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION GRAND EST POUR LA
CRÉATION D’UN SKATE PARK SUR LE SECTEUR DE L’AAR
12 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL 2025

PERSONNEL

13 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

SCOLAIRE, SPORTS, ENFANCE, JEUNESSE, CULTURE

14 PROPOSITION DE TRANSFERT DES SERVICES AUX SÉNIORS AU SERVICE DES SOLIDARITÉS

DOMAINES

15 RENOUVELLEMENT DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE DU 2 OCTOBRE 2009 ENTRE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM ET LE CONSEIL DE FABRIQUE DE LA SAINTE FAMILLE

EMS

16 APPROBATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LA MAINTENANCE DES HORODATEURS, LES CONTROLES, LA COLLECTE DES REDEVANCES, LA GESTION DES FORFAITS POST STATIONNEMENT ET DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES, L’ACCUEIL DES USAGERS ET LA DÉLIVRANCE DES ABONNEMENTS AINSI QUE LA GESTION DE LA SOLUTION DE PAIEMENT À DISTANCE

MARCHÉS

17 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE L’ENTREPRISE EUROVIA ET LA VILLE DE SCHILTIGHEIM RELATIF AUX TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU REVETEMENT DE SOL DANS LA COUR DES ÉCOLES EXEN

18 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020

COMMUNICATIONS ET MOTIONS

19 COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE
RÉGIONALE DES COMPTES GRAND EST DE L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG – AVIS DE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM

20 COMMUNICATION : PLAN DE FORMATION 2025 AU PROFIT DES AGENTS DE LA
COLLECTIVITÉ