Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 FÉVRIER 2026
2 RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
3 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES À SCHILTIGHEIM
4 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
5 NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS MEMBRES DE L’AGENCE FRANCE LOCALE (AFL)
6 OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE
7 CRÉATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
8 REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
9 INDEMNITÉS DE BASE DES ÉLUS
10 DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MAJORATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS
11 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST)
12 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (F3SCT)
13 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
14 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : DÉSIGNATION DES MEMBRES ÉLUS
15 DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ÉCOLES
16 MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
17 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE
18 DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT À LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
19 AUTORISATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM À SE PORTER CANDIDAT À LA FONCTION DE PRÉSIDENT ET À PERCEVOIR UNE RÉMUNÉRATION
20 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
21 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM ET LE CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINTE FAMILLE RELATIVE AUX EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT ET SES DÉPENDANCES SITUÉS PLACE DE L’ÉGLISE
22 LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 9 JUIN 2020