Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES DU 9 DÉCEMBRE 2025 ET DU 15 JANVIER 2026
2. CONSTAT DE LA VACANC E DE DEUX POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE
3. MAINTIEN DU RANG DES ADJOINTS QUI SERONT NOUVELLEMENT ÉLUS SUITE À LA VACANCE DES POSTES DE 1ER ADJOINT ET DE 7E ADJOINT
4. ÉLECTION AU SCRUTIN DE LISTE POUR POURVOIR AUX DEUX POSTES D’ADJOINTS DEVENUS VACANTS
5. SELON LE RÉSULTAT DE L’ÉLECTION AU POINT 4 MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET FIXATION DE L’ORDRE DES ADJOINTS
6. MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION À LA CAISSE DES ÉCOLES EN 2026
7. MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS E N 2026
8. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL 2026
9. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE EUROMÉTROPOLE 2022 2025 AVEC LA COL LECTIVITÉ EUROPÉENNE D’ALSACE
11. RECONDUCTION DU DISPOSITIF « CARTE CULTURE » POUR L’ANNÉE 2026
12. RECONDUCTION DU DISPOSITIF « CARTE ATOUT VOIR » POUR LA PÉRIODE 2026 2027
13. MISE À DISPOSITION GRATUITE DE L A SALLE DE LA BRIQUETERIE AU PROFIT DE L’APEDI ALSACE À L’OCCASION DES 30 ANS DE L’ESAT DE SCHILTIGHEIM
14. MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « UNIS VERS LE SPORT »
15. MISE EN PLACE DE LA PROCÉDURE DU RAPPEL À L’ORDRE SUR LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
16. VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE SUR LE SITE « AGORASTORE »
17. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA POLICE MUNICIPALE DE STRASBOURG POUR LE CONTROLE DES VR2+
18. BILAN DES TRANSACTIONS I MMOBILIÈRES SUR L’ANNÉE 2025
19. IMMEUBLE 7/9 RUE PRINCIPALE, RÉSIDENCE FOYER SOLEIL « LE MARRONNIER » RÉGULARISATION DE LA SITUATION CONTRACTUELLE AVEC LA SA FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
20. APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DANS LE CA DRE DE L’OPÉRATION DE SERVICE RELATIVE A LA RÉALISATION DE PRESTATIONS DE LOCATION DE COPIEURS POUR DIVERS SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE AU TITRE DES ANNÉES 2020 A 2025
21. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.21 22 22 DU CGCT ET DE LA DÉLIBÉRATION DU 9 JUIN 2020