Conseil Municipal du 13 décembre 2022

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

  1. COMMUNICATION SUR LES MOBILITÉS
  2. CRÉATION DE LA MAISON DES PROJETS
  3. PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC – PROGRAMME 2023 : LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX
  4. RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
  5. M57 : FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57
  6. DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°3 DE 2022
  7. RÉVISION DES CRÉDITS DE PAIEMENTS N°4 : 3ème SEMESTRE 2022 – DM3
  8. AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
  9. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  10. MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE
  11. CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SCHILTIGHEIM, LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE PORTANT SUR L’ACCÈS AUX DROITS, AUX SOINS, AUX SERVICES PROPOSÉS PAR L’ASSURANCE MALADIE
  12. DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2023 – TRAVAUX SUR LES AIRES DE JEUX
  13. ADHÉSION DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM À L’ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS EN CHARGE DU SPORT ET DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT 14. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR
  14. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Á CARACTÈRE CULTUREL – 3ème VAGUE 2022
  15. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION STRASBOURG INITIATION NATURE ET ENVIRONNEMENT (SINE) POUR L’ANNEE 2022
  16. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION LES CHATS’SOCIÉS 18. PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2021 PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS
  17. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 8 OCTOBRE AU 14 NOVEMBRE 2022
  18. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE
  19. MOTION DES ÉLUS DE LA MAJORITÉ SUR LA FERMETURE DE LA BRASSERIE HEINEKEN