Conseil Municipal du 6 février 2024

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public.

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 26 SEPTEMBRE ET DU 5 DÉCEMBRE 2023
2. RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES À SCHILTIGHEIM
3. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
4. OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE – ANNÉE 2024
5. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « PRÉVOYANCE » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ
7. MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
8. DISPOSITIF NATIONAL « NOTRE ÉCOLE FAISONS-LA ENSEMBLE » – PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET LE RECTORAT
9. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL 2024
10. MODALITÉ DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION À LA CAISSE DES ÉCOLES EN 2024
11. MODALITE DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE EN 2024
12. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE NOTRE DAME DE L’IMMACULÉE CONCEPTION
13. ADHÉSION AU RÉSEAU DES CENTRES-VILLES DURABLES ET DE L’INNOVATION
14. PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC : PROGRAMMATION 2024 : VOIRIE, PLAN VÉLO, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, OUVRAGES D’ART, EAU ET ASSAINISSEMENT ET NOUVEAU NPNRU. LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX
15. BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2023
16. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020
17. MOTION
18. QUESTION ORALE