Le conseil municipal du 9 novembre sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public !

Ordre du jour

1. ÉLECTION D’UN ADJOINT
2. MISE À JOUR DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DES ORGANISMES
EXTÉRIEURS
3. RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES
FEMMES ET LES HOMMES À SCHILTIGHEIM
4. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
5. RAPPORT D’INFORMATION SUR LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE
MIXTE FOYER MODERNE
6. CESSION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER 19, RUE SAINT JUNIEN 67300
SCHILTIGHEIM
7. CESSION DE LA MAISON D’HABITATION 17 RUE PRINCIPALE 67300
SCHILTIGHEIM
8. EXONÉRATION PARTIELLE DU PAIEMENT DE LA REDEVANCE DUE PAR
L’ASSOCIATION CONTACT & PROMOTION POUR L’OCCUPATION DE LA COUR
ELMIA
9. EXONÉRATION DU PAIEMENT DE LA REDEVANCE DUE PAR L’ASSOCIATION
ALLIANCE SPORTIVE DU CRÉDIT MUTUEL ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DES
DNA
10. CRÉATION D’UNE COMMISSION EXTRA–MUNICIPALE DE DÉNOMINATION
DES ESPACES PUBLICS
11. CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE LA PLACE DE L’HOTEL DE VILLE
12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
13. CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU BAS–RHIN / PÉRIODE
PRÉPARATOIRE AU RECLASSEMENT D’UN AGENT
14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA HALTE
GARDERIE DU CENTRE SOCIO–CULTUREL ADOLPHE SORGUS
15. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA CRÈCHE
PARENTALE LA RIBAMBELLE
16. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À
L’ASSOCIATION L’ARTISANAT AU FÉMININ
17. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION LES CHATS’SOCIÉS –
STÉRILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS SUR LE
TERRITOIRE DE SCHILTIGHEIM

18. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BAFA
19. OPÉRATION #NOUS TOUTES : LUTTE CONTRE LES VIOLENCES CONJUGALES
20. CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION 2021 – 2E VAGUE
21. ADOPTION DE LA CHARTE « COLLECTIVITÉS ACTIVES » DU PROGRAMME
NATIONAL NUTRITION SANTÉ
22. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA SOFIA (SOCIÉTÉ FRANCAISE DES
INTÉRÊTS DES AUTEURS DE L’ÉCRIT)
23. MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DE LA SALLE DE SPECTACLE LE CHEVAL
BLANC À L’ASSOCIATION LA BUDIG
24. DÉMATÉRIALISATION : ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE
DÉDIÉ À LA PLATEFORME MUTUALISÉE ALSACE MARCHÉS PUBLICS
25. DÉLIBÉRATION D’ENGAGEMENT DES COMMUNES DANS LE PROGRAMME
ACTEE – AMI SEQUOIA
26. APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DANS LE CADRE DE
L’OPÉRATION DE TRAVAUX RELATIVE À LA DECONSTRUCTION ET LA
RECONSTRUCTION DE LA MAISON ALSACIENNE « DIETRICH »
27. COMMUNICATION SUR LES CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 21/08/2021 AU
08/10/2021
28. COMPTE–RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LA MAIRE PAR
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL