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nov.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 8 novembre 2022

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.

Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

  1. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  2. MISE À DISPOSITION AUPRÈS DE LA COMMUNE D’UN MÉDIATEUR DU CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN DANS LE CADRE DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE (MPO)
  3. NOUVELLE DÉNOMINATION DE L’ÉCOLE MATERNELLE KLÉBER
  4. REDÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DES AFFECTIONS PRISES EN CHARGE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE » DE SCHILTIGHEIM
  5. RETRAIT DE LA FONCTION D’ADJOINT À MONSIEUR MARTIN HENRY
  6. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION POUR LE LABO DES PARTENARIATS
  7. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION CONTACT ET PROMOTION
  8. ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL JEUNES ENFANTS
  9. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’ASSOCIATION ARTISANAT AU FÉMININ
  10. ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN A L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES 2022
  11. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION D’AIDE AU SUS TENNIS DE TABLE SUITE À LA COVID 19
  12. RAPPORT D’INFORMATION SUR LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE FOYER MODERNE
  13. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 30 AOUT AU 7 OCTOBRE 2022
  14. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE