Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1ER JUILLET 2025
2 FINANCEMENT DU POSTE INTERCOMMUNAL DE COORDONNATEUR « SANTÉ » À SCHILTIGHEIM ET BISCHHEIM – SUBVENTION DE l’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) POUR 2025 et 2026
3 REDÉFINITION DES MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE MUNICIPALE DU SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
4 SUBVENTIONS AUX STRUCTURES LABELLISÉES PRESCRIMOUV DANS LE CADRE DU SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
5 PROPOSITION DE CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX / AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE DU 3 AVRIL 2025 – CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO GÉRÉ PAR L’ASSOCIATION LÉO LAGRANDE ANIMATION
6 CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC) RELATIVE À LA GESTION DE DEUX GRANDES CRÈCHES ET D’UN SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL – LOT N°1 « LES MOUSSAILLONS » et « LES LUTINS DU MARAIS » ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION ASSOCIÉ
7 CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC) RELATIVE À LA GESTION DE DEUX GRANDES CRÈCHES ET D’UN SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL LOT N° 2 « SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL / MAISON DE LA PETITE ENFANCE » ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION ASSOCIÉ
8 ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – PETITE ENFANCE
9 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET TERRITOIRES ACCUEILLANTS (ANVITA)
10 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION 2025 À CASAS (COLLECTIF D’ACCUEIL POUR LES SOLLICITEURS D’ASILE DE STRASBOURG)
11 ATTRIBUTION DE BOURSES BAFA
12 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
13 DÉCLARATION RELATIVE À L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS – SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2024
14 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ LORS DES DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES ET DES TRAJETS DOMICILE / TRAVAIL
15 ACCEPTATION D’UN MÉCENAT DE LA SOCIÉTÉ ACCESS ÉDITIONS POUR LE SALON DE L’ILLUSTRATION ET DU LIVRE JEUNESSE « SCHILICK ON CARNET » – ÉDITION 2025
16 MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE CATÉGORIE DE TARIFS POUR CERTAINS SPECTACLES DE LA SAISON CULTURELLE
17 DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
18 DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES ÉCOLES DE MUSIQUE DE L’AGGLOMÉRATION
19 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ENTRE LES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ET LA COMMUNE RELATIVE AU MAINTIEN D’UN BELVÉDÈRE ET DE PANNEAUX D’INFORMATION
20 AVENANT n°1 AU BAIL DU 13 AVRIL 2017 RELATIF À LA MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DE L’HÔTEL DE VILLE DESTINÉS AU SERVICE DE LA POLICE NATIONALE PORTANT RENOUVELLEMENT DU BAIL ET AJOUT DE PLACES DE STATIONNEMENT
21 CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ALSACE – ACQUISITION PAR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION DE GARAGES SITUÉS RUE DE ROMANSWILLER
22 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE CESSION D’UN APPARTEMENT PROPRIÉTÉ DU CONSEIL PRESBYTÉRAL DE LA PAROISSE PROTESTANTE DE SCHILTIGHEIM
23 AVIS SUR L’AVANT PROJET ET PROGRAMME DE TRAVAUX DES AMÉNAGEMENTS DÉFINITFS DU CHAMP CAPTANT SIS RUE DU CHÂTEAU D’ANGLETERRE ET APPROBATION DE LA CESSION DE PARCELLES À L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
24 AVIS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM SUR LA CRÉATION D’UN PÉRIMÈTRE DE PRISE EN CONSIDÉRATION SUR LE SITE BRASSICOLE DE L’ESPÉRANCE
25 LISTE DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT ET DE LA DELIBERATION DU 9 JUIN 2020