5
jul.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 5 juillet 2022

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal du 5 juillet sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public !

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES 14 DÉCEMBRE 2021, 1ER FÉVRIER ET 22 MARS 2022
2. RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
3. PROTECTION FONCTIONNELLE DE DEUX ÉLUS
4. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL
5. ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
6. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES AGENTS DE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
8. DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANÉMENT INDISPONIBLES
9. GRATIFICATION DES STAGIAIRES – MISE À JOUR
10. RAPPORT RELATIF À L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS – SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2021
11. OUVERTURE DE LA HALTE-GARDERIE « LE MARRONNIER » SUR LE TEMPS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2022
12. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 DU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
13. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL
14. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES DU HANDICAP
15. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET DE LOISIRS DESTINÉES À SOUTENIR DES PROJETS D’ÉQUIPEMENT 2022
16. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA LIGUE GRAND EST DE TENNIS DE TABLE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES EURO MINI CHAMP’S 2022
17. ADHÉSION À « INFO JEUNES FRANCE »
18. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BAFA
19. SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC LE COLLECTIF PIEDS AU MUR AUTOUR DE LA RÉSIDENCE « CULTURE, TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDARITÉ (TITRE PROVISOIRE) »
20. ALLOCATION DE DEUX SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN NUMÉRIQUE SOLIDAIRE
21. ALLOCATION DE LA SUBVENTION ANNUELLE À LA MISSION LOCALE/RELAIS EMPLOI DE SCHILTIGHEIM
22. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION MÉMOIRE ET PATRIMOINE DE SCHILTIGHEIM
23. CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION 2022 : 2e VAGUE
24. CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ALSACE – ACQUISITION PAR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 6 RUE DE L’AAR À SCHILTIGHEIM
25. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS
– PÉRIODE DU 15 AVRIL AU 3 JUIN 2022
26. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE