Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1….. REVUE DE PROJET TRAVAUX SUR LA VOIRIE

2….. PROJET DE DEVELOPPEMENT DU RESEAU DE TRAMWAY ENTRE STRASBOURG, SCHILTIGHEIM ET BISCHHEIM : AVIS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM

3….. MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « FINANCES, DOMAINES ET MARCHÉS PUBLICS »

4….. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DE 2023

5….. RÉVISION N°4 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS ET DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME : SECOND SEMESTRE 2023 DÉCISION MODIFICATIVE N°2

6….. AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024

7….. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

8….. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « SANTÉ » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ

9….. ÉCOLE MATERNELLE JACQUES PRÉVERT : VALIDATION ET ENGAGEMENT DU PROJET DE MISE AUX NORMES DE SÉCURITÉ INCENDIE DE L’ÉTABLISSEMENT ET DE VÉGÉTALISATION DE LA COUR D’ÉCOLE

10… PROJET DE RÉNOVATION ET D’EXTENSION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL « ADOLPHE SORGUS » : VALIDATION DE LA PHASE « PROGRAMME » ET LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE

11… MISE EN PLACE D’UNE EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION TOTALE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DANS L’ESPACE EUROPEEN DE L’ENTREPRISE

12… ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT PETITE ENFANCE

13… ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION ALT POUR LA CRÉATION D’UN POINT D’ACCUEIL ET D’ÉCOUTE JEUNES (PAEJ)

14… ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION MATHIS MOTOR SPORT POUR SA PARTICIPATION À UNE COMPÉTITION NATIONALE DE FOOTBALL

15… RÉVISION DU SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE AU SPORTING CLUB DE SCHILTIGHEIM AU TITRE DE LA SAISON 2023-2024

16… ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION CONTACT ET PROMOTION

17… MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION SUPPLÉMENTAIRE À L’ASSOCIATION LIVRES

18… CONTRAT DE VILLE : 2ÈME VAGUE – PROGRAMMATION 2023

19… ALLOCATION D’UNE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION « UN BOUT DE CHEMIN »…..

20… ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION STRASBOURG INITIATION NATURE ENVIRONNEMENT (SINE) POUR L’ANNEE 2023

21… RÉALISATION D’UN ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ COMMUNALE (ABC)

22… STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT DES RECETTES ISSUES DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT (FPS) ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

23… STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION EN CYCLE COMPLET AVEC L’AGENCE NATIONALE DU TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT

24… RAPPORT D’INFORMATION SUR LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM

25… MAIN LEVÉE ET RADIATION D’UNE INSCRITPION AU LIVRE FONCIER RELATIVE À L’IMMEUBLE SIS 1 RUE D’ALSACE 67300 SCHILTIGHEIM

26… PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2022 PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS

27… MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PERENNE (GOP)

28… LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020

30… QUESTIONS ORALES