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fév.
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Conseil Municipal du 4 février 2025

18h, Salle du Conseil Municipal.

Ouvert au public.

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

ADOPTION DU PV DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2024

FINANCES
2 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNEL LE EN FAVEUR DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE POUR VENIR EN AIDE À LA POPULATION DE MAYOTTE SUITE AU CYCLONE CHIDO
3 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES À SCHILTIGHEIM
4 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
5 OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L’AFL ANNEE 2025
6 MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES 2025
7 MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS EN 2025

PERSONNEL
8 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL 2025
9 AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL

SCOLAIRE, SPORTS, ENFANCE, JEUNESSE, CULTURE
10 ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR
11 ACCEPTATION D’UN DON EN NUMÉRAIRE DE L’ASSOCIATION SCHILICK POUR TOUS
12 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SCHILTIGHEIM, LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE D’ACTION SOCIALE DE SCHILTIGHEIM, LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE ET LA CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL MALADIE ET LA CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL D’ALSACE–MOSELLE PORTANT SUR L’ACCÈS AUX MOSELLE PORTANT SUR L’ACCÈS AUX DROITS, AUX SOINS, AUX DROITS, AUX SOINS, AUX SERVICES PROPOSÉS PAR L’ASSURANCE MALADIE

DOMAINES
13 BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2024
14 VERSEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION À LA CONGRÉGATION DES SOEURS DE LA CHARITÉ DE STRASBOURG – APPROBATION ET SIGNATURE D’UN ACCORD TRANSACTIONNEL

EMS
15 REQUALIFICATION DE LA BRASSERIE SCHUTZENBERGER : AVIS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM SUR LE BILAN DE LA CONCERTATION MENÉE DANS LE CADRE DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
16 PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC : PROGRAMMATION 2025 : VOIRIE, PLAN VELO, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, OUVRAGES D’ART, EAU, ASSAINISSEMENT, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE (NPNRU). LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX.

MARCHÉS
17 ADHESION DE LA VILLE A LA CONVENTION DE MUTUALISATION RELATIVE A LA CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD) ENTRE L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG ET SES COMMUNES MEMBRES
18 LISTE DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT ET DE LA DELIBERATION DU 9 JUIN 2020

COMMUNICATION
19 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL : SUITES DU PROJET TRAM NORD – ANALYSE DE L’ENQUETE PUBLIQUE ET MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION CITOYENNE