Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 25 SEPTEMBRE, 8 NOVEMBRE ET 13 DÉCEMBRE 2022
2. RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES À SCHILTIGHEIM
3. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
4. OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE – ANNÉE 2023
5. AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
6. MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION À LA CAISSE DES ÉCOLES EN 2023
7. MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE EN 2023
8. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9. MISE À JOUR DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À UNE CONCESSION DE LOGEMENT POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE
10. REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES AIDES ACCORDÉES PAR LE FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)
11. ADHÉSION AU CENTRE D’EXPERTISE POUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L’AMÉNAGEMENT (CEREMA)
12. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
13. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES ÉCOLES DE MUSIQUE DE L’AGGLOMÉRATION
14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL POUR L’ANNÉE 2023
15. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION ALSACE NATURE + CONVENTION
16. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 22 NOVEMBRE 2022 AU 3 JANVIER 2023
17. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE