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Conseil Municipal du 27 septembre 2022
18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public.
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Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 17 MAI ET DU 5 JUILLET 2022
- DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2022
- RÉVISION DES CRÉDITS DE PAIEMENT n° 3 : 2e SEMESTRE 2022
- ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN POUR LA RELIURE DES REGISTRES D’ACTES ADMINISTRATIFS ET D’ÉTAT CIVIL
- DEMANDE DE SUBVENTION À L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG POUR LA MISE EN PLACE D’UNE COUVERTURE COULISSANTE DU STOCK DE SEL DE DÉNEIGEMENT AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
- CONVENTION FINANCIÈRE DE REMISE DE BIENS PAR L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG À LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM SUITE À LA RÉALISATION DE LA LIGNE G
- CRÉATION D’UNE PERMANENCE D’ÉTAT CIVIL À LA MAISON FRANCE SERVICES DE LA RUE KLÉBER
- RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ADOPTION DE NOUVELLES MODALITÉS RELATIVES AUX ASTREINTES DU PERSONNEL
- LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À UNE CONCESSION DE LOGEMENT POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE – MISE À JOUR
- ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL – 2e VAGUE 2022
- DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
- ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT À LA HALTE-GARDERIE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL SORGUS
- NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-GARDERIE « LE MARRONNIER »
- DEMANDE D’OUVERTURE DE L’ENQUÊTE EN VUE DE LA DÉCLARATION PUBLIQUE ET DE LA CESSIBILITÉ DES PARCELLES. PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE – DÉLIBÉRATION COMPLÉMENTAIRE
- COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 4 JUIN AU 29 AOÛT 2022
- COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE