27
sep.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 27 septembre 2022

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 17 MAI ET DU 5 JUILLET 2022
  2. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2022
  3. RÉVISION DES CRÉDITS DE PAIEMENT n° 3 : 2e SEMESTRE 2022
  4. ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN POUR LA RELIURE DES REGISTRES D’ACTES ADMINISTRATIFS ET D’ÉTAT CIVIL
  5. DEMANDE DE SUBVENTION À L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG POUR LA MISE EN PLACE D’UNE COUVERTURE COULISSANTE DU STOCK DE SEL DE DÉNEIGEMENT AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
  6. CONVENTION FINANCIÈRE DE REMISE DE BIENS PAR L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG À LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM SUITE À LA RÉALISATION DE LA LIGNE G
  7. CRÉATION D’UNE PERMANENCE D’ÉTAT CIVIL À LA MAISON FRANCE SERVICES DE LA RUE KLÉBER
  8. RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
  9. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  10. ADOPTION DE NOUVELLES MODALITÉS RELATIVES AUX ASTREINTES DU PERSONNEL
  11. LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À UNE CONCESSION DE LOGEMENT POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE – MISE À JOUR
  12. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL – 2e VAGUE 2022
  13. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
  14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT À LA HALTE-GARDERIE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL SORGUS
  15. NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-GARDERIE « LE MARRONNIER »
  16. DEMANDE D’OUVERTURE DE L’ENQUÊTE EN VUE DE LA DÉCLARATION PUBLIQUE ET DE LA CESSIBILITÉ DES PARCELLES. PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET ENQUÊTE PARCELLAIRE – DÉLIBÉRATION COMPLÉMENTAIRE
  17. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 4 JUIN AU 29 AOÛT 2022
  18. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE