Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 31 JANVIER 2023 ET DU 14 MARS 2023
2. RAPPORT DE SUIVI SUITE AUX RECOMMANDATIONS FORMULÉES PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
3. MISE EN PLACE ET DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS
4. RAPPORT RELATIF À L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS – SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2022
5. ÉVOLUTION DE L’ASTREINTE DANS LE CADRE DU PLAN CANICULE
6. JOBS D’ÉTÉ 2023 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE RÉPONDRE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
7. RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PÉRISCOLAIRE
8. DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 ET 2025 – PROJET DE CRÉATION D’UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
9. ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM AU CONTRAT LOCAL DE SANTE 3EME GÉNÉRATION DE L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027
10. CONVENTION D’OBJECTIFS ET FINANCIÈRE RELAIS AVEC L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DU MARAIS ADOLPHE SORGUS
11. CONVENTION FINANCIÈRE RELAIS AVEC L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO – ASSOCIATION LÉO LAGRANGE
12. ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL
13. ACCEPTATION DU DON DES HÉRITIERS : MME CHRISTINE DECKERT ÉPOUSE LINCK – MME LOUISE ZORN ÉPOUSE OHL – MME DORIS KAISER ÉPOUSE NIDER ET M. JEAN-JACQUES ZORN
14. STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE – DÉROGATION AU DROIT D’OPPOSITION À LA COLLECTE DU NUMÉRO D’IMMATRICULATION POUR MOTIF D’INTÉRÊT GÉNÉRAL
15. NOUVELLES DÉNOMINATIONS DE VOIES ET DE LIEUX
16. RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC – SOLLICITATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU FONDS VERT POUR LES OPÉRATIONS DE DÉPLOIEMENT LED EN 2023
17. CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE À L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DES ÉCRIVAINS À SCHILTIGHEIM ET BISCHHEIM DANS LE CADRE DU DEUXIÈME PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
18. PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC : AJUSTEMENT DU PROGRAMME 2023 / TRANSPORT, VOIRIE, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, EAU ET ASSAINISSEMENT ET NOUVEAU NPNRU. COMPLÉMENT DU PROGRAMME 2023. LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX
19. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020
20. MOTION
21. QUESTION ORALE