Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. COMMUNICATION SUR LES DÉLÉGATIONS DE LA MAJORITÉ MUNICIPALE
2. INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUITE À DEUX DÉMISSIONS
3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 16 MAI ET DU 4 JUILLET 2023
4. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
5. MAISON DE L’ENFANCE ET DE L’ÉCOLE DES ARTS : ADAPTATION DU PROGRAMME ET LANCEMENT DU CONCOURS POUR LA MAISON DE L’ENFANCE
6. RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 2nd SEMESTRE 2023 DÉCISION MODIFICATIVE N°1
7. FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57 : RÉVISION N°1
8. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2023
9. CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUE
10. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
11. PRÉCISIONS SUR LES MODALITÉS DE LA PRISE EN CHARGE MUNICIPALE DU SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE ET RENFORCEMENT DE L’OFFRE D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES PAR DES SÉANCES D’AQUAGYM
12. SUBVENTIONS AUX STRUCTURES LABÉLISÉES PRESCRIMOUV DANS LE CADRE DU SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE
13. RÉVISION DU SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE À L’ESSAHB AU TITRE DE LA SAISON 2023/2024
14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’ASSOCIATION « UNIS VERS LE SPORT » POUR LE DEPLOIEMENT DU PROGRAMME VIVACITÉ SUR LES QPV DU MARAIS ET DES ÉCRIVAINS
15. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION LES CHATS’SOCIÉS
16. ALLOCATION DE DEUX SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AU FONDS D’ACTION EXTÉRIEURE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (FACECO) SUITE AUX SINISTRES SURVENUS AU MAROC ET EN LYBIE
17. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR
18. RAPPORT D’ACTIVITÉ JANVIER-DÉCEMBRE 2022 DU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
19. VENTES AUX ENCHÈRES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE
20. LOCATION D’UN LOT DE CHASSE INTERCOMMUNAL POUR LA PÉRIODE DU 2 FÉVRIER 2024 AU 1ER FÉVRIER 2033
21. CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES POLICES MUNICIPALES DE STRASBOURG, D’OSTWALD ET DE SCHILTIGHEIM DANS LE CADRE DE L’EXPÉRIMENTATION DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE SANCTION DES VOIES RÉSERVÉES AU COVOITURAGE
22. APPROBATION DU BARÈME NATIONAL D’ÉVALUATION DE LA VALEUR FINANCIÈRE DES ARBRES
23. MAIN LEVÉE ET RADIATION D’UNE INSCRIPTION AU LIVRE FONCIER RELATIVE À L’IMMEUBLE SIS 1 RUE D’ALSACE
24. COMMUNICATION SUR LA SIGNATURE DE LA CHARTE RÉGIONALE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
25. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020