Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE TOUS LES SERVICES PUBLICS DE LA VILLE LE MERCREDI 4 DECEMBRE 2024 POUR UNE OPERATION « VILLE MORTE »

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2024

3. DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DE 2024

4. RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : 2ème SEMESTRE 2024 DM n°3

5. ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES

6. AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025

7. ÉVOLUTION DES MODALITÉS DE TÉLÉTRAVAIL

8. PROTECTION SOCIALE COMPLÈMENTAIRE « SANTÉ » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ

9. PROTECTION SOCIALE COMPLÈMENTAIRE « PRÉVOYANCE » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ

10. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION D’EMPLOIS

11. INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) POLICE MUNICIPALE

12. ÉVOLUTION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ ET DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT

13. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TITRE DU SOUTIEN NUMÉRIQUE SOLIDAIRE

14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’OSCAL

15. RENOUVELLEMENT DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE »

16. CANTINES SOLIDAIRES – MISE À JOUR DE LA DÉLIBÉRATION N°2022SGDE068 DU 17 MAI 2022

17. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX SÉJOURS DE CLASSES TRANSPLANTÉES ET SORTIES SCOLAIRES

18. CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE MAISON DE LA PETITE ENFANCE, PRU DES ÉCRIVAINS : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE

19. CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION STRASBOURG INITIATION NATURE ENVIRONNEMENT (SINE)

20. MAIN LEVÉE ET RADIATION D’INSCRIPTIONS AU LIVRE FONCIER RELATIVES À LA PARCELLE SECTION 7 N°174/112 SISE 12, RUE D’ALSACE 67300 SCHILTIGHEIM

21. CONFORMATION DE LA CESSION IRRÉVOCABLE À LA S.A. FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 47/49 RUE PRINCIPALE ET RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DU 19 JUIN 2012

22. RAPPORT D’INFORMATION SUR LES ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE – FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM

23. PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2023 PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS

24. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020

25. QUESTIONS ORALES