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Conseil Municipal du 24 septembre 2024

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public.

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 28 MAI, 28 JUIN ET DU 2 JUILLET 2024
2. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2024
3. ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE
4. COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES GRAND EST RELATIF À L’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DE L’EUROMETROPOLE ET VILLE DE STRASBOURG – AVIS DE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM
5. APPROBATION DU PRINCIPE DU RECOURS À UNE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION ET À L’EXPLOITATION DE SERVICES LIÉS À LA PETITE ENFANCE DANS DIFFÉRENTES STRUCTURES D’ACCUEIL DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
6. ADOPTION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MISES À JOUR POUR LA BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE
7. MISE EN PLACE DU PAIEMENT PAR CHÈQUE ANCV VACANCES POUR LA BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE
8. ALLOCATION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – PETITE ENFANCE…..
9. CONVENTION AVEC LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LA RÉPARTITION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE LA MICRO CRÈCHE LA PETITE PLUME
10. CONVENTION AVEC LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LA RÉPARTITION DES DÉPENSES D’ENTRETIEN, DE RÉPARATION ET D’INVESTISSEMENT DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO
11. CONVENTION AVEC LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LA RÉPARTITION DES DÉPENSES D’ENTRETIEN, DE RÉPARATION ET D’INVESTISSEMENT DE LA LUDOTHÈQUE DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO
12. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR
13. SUBVENTION À L’ASSOCIATION ASANTE AFRIKA POUR L’ORGANISATION DES COMMÉMORATIONS SUR L’ABOLITION DE L’ESCLAVAGE
14. CONTRAT DE VILLE : PROGRAMMATION 2024 – QUARTIERS 2030
15. SOLLICITATION DU SOUTIEN FINANCIER DU FONDS VERT POUR LES TRAVAUX D’AMÉLIORATION ÉNERGÉTIQUE DE LA BRIQUETERIE
16. SIGNATURE DE L’AVENANT À LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE AU PROJET ESPEX SECTEUR « GÉNÉRAUX » À SCHILTIGHEIM
17. SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DES PARTENAIRES DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
18. APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION DE CHASSE
19. REQUALIFICATION DE LA BRASSERIE SCHUTZENBERGER – AVIS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM SUR LES OBJECTIFS ET LES MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
20. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020
21. MOTION
22. QUESTION ORALE