16
mai.
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Conseil Municipal du 16 mai 2023

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
3. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2022
4. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE
5. RÉVISION N°2 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 1er SEMESTRE 2023 BUDGET SUPPLÉMENTAIRE
6. ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
7. ACTUALISATION DES TARIFS ET EXONÉRATIONS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)
8. APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG AVEC LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D’ALSACE
9. AVENANT N°1 – PROLONGATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO AVEC L’ASSOCIATION LÉO LAGRANGE CENTRE-EST
10. PROJET DE CRÉATION D’UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE VALORISATION DES PRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS
11. ADHÉSION À L’ASSOCIATION ET AUX ENGAGEMENTS DU RÉSEAU DE L’ANACEJ (ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D’ENFANTS ET DE JEUNES)
12. ADHÉSION À LA PLATEFORME DES COLLECTIVITÉS EN SOUTIEN À L’ASSOCIATION CIVILE EUROPÉENNE DE SAUVETAGE EN MER SOS MÉDITERRANÉE – ALLOCATION D’UNE SUBVENTION
13. CONTRAT DE VILLE : PROGRAMMATION 2023 – 1ERE VAGUE
14. ALLOCATION DE LA SUBVENTION ANNUELLE À LA MISSION LOCALE / RELAIS EMPLOI DE SCHILTIGHEIM
15. ALLOCATION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX ASSOCIATIONS
16. CLASSEMENT D’OFFICE DES VOIES PRIVÉES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE DESSERVANT DES ENSEMBLES D’HABITATIONS
17. CONVENTION DE SUPERPOSITION TRIPARTITE E.M.S/CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE DE LA SAINTE FAMILLE/VILLE DE SCHILTIGHEIM RELATIVE AU PARVIS DE LA MEDIATHEQUE
18. COMMUNICATION SUR LE PLAN DE FORMATION 2023 AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ
19. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 8 FÉVRIER AU 12 AVRIL 2023
20. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LA MAIRE