Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

1. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
2. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
3. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
4. SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
5. BUDGET PRIMITIF 2024
6. ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
7. RÉVISION N°1 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : 1er SEMESTRE 2024 BUDGET PRIMITIF
8. VOTE DU TAUX DES TAXES 2024
9. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10. DÉROGATION AUX TRAVAUX RÈGLEMENTÉS EN VUE D’ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS AGÉS D’AU MOINS 15 ANS ET DE MOINS DE 18 ANS EN FORMATION PROFESSIONNELLE
11. PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROJET « NOTRE ÉCOLE FAISONS-LA ENSEMBLE » DE L’ÉCOLE MERMOZ
12. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX SÉJOURS DE CLASSES TRANSPLANTÉES ET SORTIES SCOLAIRES
13. ACCEPTATION DU DON DE L’ASSOCIATION « A VENIR » D’UN BUSTE DE SIMONE VEIL
14. ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
15. SUBVENTIONS AUX STRUCTURES LABELLISÉES PRESCRIMOUV DANS LE CADRE DU SPORT SANTÉ SUR PRESCRIPTION MÉDICALE
16. CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION 2024 – 1ère VAGUE
17. RECONDUCTION DE LA LABELLISATION DU POINT INFO JEUNES
18. ADHÉSION DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM AU RÉSEAU RESAH
19. ADHESION DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM À L’ASSOCIATION DES MAIRES VILLE & BANLIEUE 2024
20. ADHESION DE LA VILLE AU RÉSEAU NATIONAL DES BUDGETS PARTICIPATIFS (RNBP)
21. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
22. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES ÉCOLES DE MUSIQUE DE L’AGGLOMÉRATION
23. AVIS SUR LA PROPOSITION DU PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES PROPOSÉE PAR L’ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE POUR LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
24. DÉFINITION DE ZONES D’ACCÉLÉRATION POUR LES ÉNERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM (ZAER)
25. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020
26. COMMUNICATION – PLAN DE FORMATION 2024 AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ
27. MOTION
28. QUESTION ORALE