17
mai.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 17 mai 2022

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal du 17 mai débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Il sera également retransmis en live sur la page Facebook de la Ville.

ORDRE DU JOUR

  1. PRÉSENTATION DE LA NOUVELLE IDENTITÉ VISUELLE DE LA VILLE
  2. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 2021
  3. ADOPTION D’UNE CHARTE ÉTHIQUE MUNICIPALE
  4. PRÉALABLE AU CHANGEMENT DE NOMENCLATURE COMPTABLE : APUREMENT DU COMPTE 1069
  5. PASSAGE À LA NOUVELLE NOMENCLATURE COMPTABLE : M57
  6. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2022
  7. RÉVISION DES CRÉDITS DE PAIEMENT N° 2 : 1er SEMESTRE 2022 DM 1
  8. CRÉATION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL (CST) DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM, DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET DE LA CAISSE DES ÉCOLES ET D’UNE FORMATION SPÉCIALISÉE EN SON SEIN – FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS ET DÉCISION DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
  9. TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL : CRÉATION DU CADRE D’EMPLOIS DES AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX DE CATÉGORIE B
  10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  11. JOBS D’ÉTÉ 2022 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE RÉPONDRE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
  12. PLAN DE FORMATION 2022 AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ
  13. MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME DE CANTINES SOLIDAIRES EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
  14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UNICEF FRANCE
  15. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À LA SCOP ANTIGONE-UN DEMAIN VERT POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN PROJET SUR LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE ET L’ALIMENTATION RESPONSABLE DANS LES CANTINES
  16. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL – 1re VAGUE 2022
  17. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À LA MAISON EUROPÉENNE DE L’ARCHITECTURE POUR LA CÉRÉMONIE D’OUVERTURE DES JOURNÉES DE L’ARCHITECTURE 2022
  18. CRÉATION D’UN FONDS DE DOTATION CONSACRÉ AU PATRIMOINE
  19. CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION 2022 : 1re VAGUE
  20. CHARTE PARTENARIALE DE RELOGEMENT DU DEUXIÈME PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN
  21. ACQUISITION D’UN TERRAIN SUR LE SITE DE L’ANCIENNE GENDARMERIE SIS ROUTE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
  22. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE PRIVÉE CONSÉCUTIVE À L’OPÉRATION DE TRAVAUX RELATIVE À LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L’ENFANCE ET DE L’ÉCOLE DES ARTS
  23. CESSION DE L’IMMEUBLE MUNICIPAL SIS 14 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY À LA SCI À CRÉER ABCD – DE LATTRE ET ATTRIBUTION D’UNE AIDE INDIRECTE À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE
  24. CLASSEMENT D’OFFICE DE VOIES PRIVÉES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE À SCHILTIGHEIM – AVIS CONCERNANT LE RECOURS AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L. 318‑3 DU CODE DE L’URBANISME
  25. ACTUALISATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE OUVERT ET PÉRENNE AVEC L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
  26. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 18 FÉVRIER AU 14 AVRIL 2022
  27. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE