Le conseil municipal du 14 septembre sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera exceptionnellement à 18h.

Ordre du jour

1. DÉBAT SUR LE TRAM
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 27 AVRIL, 1ER JUIN ET 6 JUILLET 2021
3. CONSTATATION D’EXTINCTION DE CRÉANCES : JUGEMENT DE RÉTABLISSEMENT PERSONNEL & JUGEMENT DE CLÔTURE POUR INSUFFISANCE D’ACTIF
4. ABROGATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2021
5. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DE 2021
6. ABROGATION DE LA RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 1er SEMESTRE 2021 DM2
7. RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 1er SEMESTRE 2021 DM2
8. FIXATION À DEUX ANS DE L’EXONÉRATION EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES À USAGE D’HABITATION
9. EXONÉRATION DU PAIEMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES DROITS DE TERRASSE POUR L’ANNEE 2021
10. CRÉATION D’EMPLOIS À TEMPS NON COMPLET D’UNE DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE INFÉRIEURE AU MI-TEMPS
11. RECRUTEMENT DE VACATAIRES – MISE À JOUR DES TAUX HORAIRES BRUTS D’INTERVENTION
12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
13. AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION HORIZOME
14. DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION GRAND EST AU TITRE DE L’AMÉLIORATION DES SERVICES DE PROXIMITÉ POUR LA RÉHABILITATION ET L’EXTENSION DE L’ANCIENNE MAISON DE CONCIERGE DE L’ÉCOLE MATERNELLE KLÉBER EN UN SITE DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D’ACCUEILS PÉRISCOLAIRES
15. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR UN PARTENARIAT AVEC L’INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE STRASBOURG
16. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À LA MAISON EUROPÉENNE DE L’ARCHITECTURE

17. AUTORISATION DONNÉE AU SPORTING CLUB DE SCHILTIGHEIM D’INSTALLER DEUX BÂTIMENTS MODULAIRES DANS L’ENCEINTE DU STADE DE L’AAR
18. SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC LA COMPAGNIE EST OUEST THÉÂTRE
19. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL – 2E VAGUE 2021
20. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA MICRO-CRECHE INTERCOMMUNALE « LA PETITE PLUME »
21. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À LA HALTE-GARDERIE DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO
22. RAPPORT D’ACTIVITÉ JANVIER 2020 DÉCEMBRE 2020 DU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
23. ADOPTION DU PLAN DE DÉPLACEMENT DE L’ADMINISTRATION
24. EXTENSION DU STATIONNEMENT PAYANT À COMPTER DU 1er JANVIER 2022
25. ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE PRIVÉE CONSÉCUTIF À L’OPÉRATION DE TRAVAUX RELATIVE À LA RESTRUCTURATION, LA RÉNOVATION & L’AGRANDISSEMENT DE L’ÉCOLE MATERNELLE « VICTOR HUGO » ET AUTORISATION DONNÉE À MADAME LA MAIRE POUR SIGNER LE CONTRAT
26. CONVENTION RELAIS CHANTIER – CLAUSE D’INSERTION NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU)
27. ADOPTION DE LA CONVENTION CADRE À CONCLURE AVEC R-GDS POUR L’INSTALLATION ET L’HÉBERGEMENT D’ÉQUIPEMENT DE TÉLÉRELEVÉ EN HAUTEUR
28. PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SCIC LA CABANNE DES CREATEURS
29. BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES – ANNÉE 2020
30. DÉMATÉRIALISATION : MISE EN PLACE DE LA PROCÉDURE DE TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES RELATIFS À LA COMMANDE PUBLIQUE SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
31. COMMUNICATION SUR LA CONCLUSION DES CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 4 JUIN AU 20 AOUT 2021
32. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS ET DES ARRÊTÉS PRIS PAR MADAME LA MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
33. RETRAIT DE LA FONCTION D’ADJOINT
34. MODALITÉ DE RENOUVELLEMENT D’UN POSTE D’ADJOINT