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mar.
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Conseil Municipal du 14 mars 2023

18h, Salle du Conseil Municipal. Ouvert au public. 

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et sur sa chaîne Youtube.
Il débutera à 18h, à la salle du Conseil Municipal et sera ouvert au public.

Ordre du jour

  1. BUDGET PRIMITIF 2023
  2. VOTE DU TAUX DES TAXES 2023
  3. RÉVISION N°1 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 1er SEMESTRE 2023 BUDGET PRIMITIF
  4. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « PRÉVOYANCE » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ
  5. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE « SANTÉ » DES AGENTS DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ
  6. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX SÉJOURS DE CLASSES TRANSPLANTÉES ET SORTIES SCOLAIRES
  7. MODIFICATION DES DÉLAIS D’ANNULATION DES RÉSERVATIONS DES TEMPS D’ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
  8. PÉRENNISATION DU PROJET CANTINE SOLIDAIRE
  9. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL
  10. ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL / ADHESION AU GROUPEMENT D’ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN
  11. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’UNION DES AVICULTEURS DU BAS-RHIN POUR LA MISE À DISPOSITION DE POULES PONDEUSES AUX PARTICULIERS EN 2023
  12. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FACECO SUITE AU SEISME EN TURQUIE ET EN SYRIE
  13. ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023-2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
  14. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 À L’ASSOCIATION CLUB CARNAVALESQUE BOUC BLEU DE SCHILTIGHEIM
  15. DSIL – RENOVATION DE LA TOITURE DU CENTRE SPORTIF LECLERC
  16. DSIL – RENOVATION DES LOCAUX DU COMPLEXE SPORTIF DE L’AAR
  17. DSIL – RENOVATION DE LA TOITURE DE L’ECOLE LEO DELIBES
  18. DSIL – 2EME PHASE DE TRAVAUX CONCERNANT L’AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE
  19. CRÉATION D’UNE ALLÉE GEORGES WODLI À SCHILTIGHEIM
  20. ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SCHILTIGHEIM À L’ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS DE SCHILTIGHEIM (AJOS)
  21. OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITA T (OPAH) – COPROPRIÉTÉ DÉGRADÉE – AJUSTEMENT DU SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE À LA COPROPRIÉTÉ « LES MARGUERITES »
  22. BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2022
  23. ACQUISITION D’UN TERRAIN – CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
  24. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 3 JANVIER AU 7 FÉVRIER 2023
  25. COMPTE-RENDU DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIS PAR MADAME LA MAIRE