Ordre du jour

1. Budget primitif 2022
2. Vote du taux des taxes 2022
3. Constitution de provisions pour risque
4. Révision n° 4 des crédits de paiement : 2^e semestre 2021 DM3
5. Admissions en non valeur
6. Travaux en régie – revalorisation annuelle du coût moyen horaire du personnel
7. Décision modificative n° 3 de 2021
8. Modalités de versement de la subvention à la Caisse des écoles en 2022
9. Modalités de versement de la subvention au Centre communal d’action sociale en 2022
10. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel 2022
11. Création d’une brigade cynophile au sein de la police municipale
12. Aides exceptionnelles covid pour les associations – 2^e vague 2021
13. Allocations de subventions d’équipement aux associations
14. Allocation d’une subvention exceptionnelle à l’Olympia lutte pour l’organisation du championnat de France de lutte
15. Versement d’une subvention à la SAS Strasbourg Eurométropole handball (SAS SEHB) pour la saison 2021-2022
16. Attribution d’une bourse au BAFA
17. Adoption du plan d’action municipal 2020-2026 pour l’enfance et la jeunesse et signature d’une convention entre l’Unicef et la ville de Schiltigheim
18. Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs de logements locatifs sociaux: mise en place du service d’accueil et d’information des demandeurs de logement social (SAID) de l’Eurométropole de Strasbourg
19. Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : avis du Conseil municipal sur le choix de tracé à Schiltigheim
20. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à l’élaboration d’un schéma directeur des espaces publics sur le ban de la commune de Schiltigheim
21. Projets sur l’espace public – programme 2022 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d’art, eau et assainissement, NPNRU. Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux
22. Lancement d’une mission de programmation et de concertation pour la rénovation de l’Hôtel de Ville
23. Le Dinghof, lieu de médiation arboricole et patrimoniale: lancement de l’appel à projets
24. Allocation d’une subvention d’équipement – association Humanis
25. Autorisations d’urbanisme relatives à la création d’un cheminement patrimonial
26. Commission d’appel d’offres: adoption de son règlement intérieur
27. Communication concernant la conclusion de contrats publics – période du 9 octobre au 15 novembre 2021
28. Compte-rendu des décisions prises par madame la maire par délégation du conseil municipal

Consultez le document ci-dessous, pour avoir plus d’informations concernant les différents points abordés durant le Conseil Municipal