7
jul.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal

Le 7 juillet, à 19h à la Briqueterie. 

Ouvert au public. 

Ordre du jour

  1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 MAI 2020
  2. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE D’INSTALLATION DU 26 MAI 2020
  3. TRAVAUX EN REGIE – RELAVORISATION ANNUELLE DU COUT MOYEN HORAIRE DU PERSONNEL
  4. VOTE DES TARIFS A SAISONNALITE – CULTURE
  5. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
  6. AIDE FINANCIERE AUX ARTISTES LOCAUX SUITE A LA CRISE DU COVID-19
  7. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) : DESIGNATION DES MEMBRES
  8. ACTUALISATION DES TARIFS ET EXONERATIONS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE)
  9. VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE – COVID 19
  10. MISE A JOUR DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)
  11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  12. CREATION D’UNE PART « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
  13. GROUPEMENT DE COMMANDE OUVERT ET PERMANENT : BILAN ET AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT – AUTORISATION AU REPRESENTANT LEGAL DU POUVOIR ADJUDICATEUR DE SIGNER L’AVENANT N° 02
  14. ADOPTION D’UN REGLEMENT INTERIEUR PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
  15. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE STRASBOURG
  16. ADHESION A L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE
  17. CANDIDATURE A L’APPEL A PROJETS « DEVELOPPEMENT ET PERENNISATION DE L’EMPLOI DANS L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS) » DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE)
  18. JOBS D’ETE 2020 – RECRUTEMENT D’AGENT.E.S SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE REPONDRE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
  19. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION 42 N°39/12 SISE LIEU-DIT FUCHSLOCH À LA SCIL SCHILIMMO
  20. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION 42 N°95/01 SISE LIEU-DIT FUCHSLOCH A L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
  21. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PERIODE DU 24 JANVIER AU 11 JUIN 2020
  22. COMMUNICATION DE MADAME LA MAIRE : SYNTHESE DES ACTIONS DE LA VILLE DANS LE CADRE DU DECONFINEMENT PROGRESSIF