24
sep.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal

19h, Salle du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2019

Ordre du jour

  1. Adoption des procès-verbaux des séances du 4 juin et du 2 juillet 2019
  2. Modification des commissions municipales
  3. Modification des représentants de la ville auprès des différents organismes
  4. Délibération encadrant le compte personnel de formation (cpf)
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Participation de la ville de Schiltigheim aux frais de déplacements domicile-travail de ses agents
  7. Délibération rectificative « Contrat de ville : programmation 2019 »
  8. Allocation d’une subvention d’équipement – paroisse notre dame
  9. Allocation de subventions de fonctionnement
  10. Mise a disposition d’une piece de 120 m² au 2ème étage du bâtiment b de la cour Elmia
  11. Rapport d’activité janvier 2018 – décembre 2018 du programme de réussite éducative
  12. Conclusion d’une délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de services liés à la petite enfance dans différentes structures d’accueil de la ville de Schiltigheim
  13. Adhésion à l’Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise (Adeus)
  14. Subvention à l’association Alsace Nature pour l’année 2019 dans le cadre du renforcement de la trame verte et bleue
  15. Politique de renforcement de la trame verte et bleue – réponse à l’appel à projet trame verte et bleue 2019 de la région Grand Est
  16. Demande de protection fonctionnelle d’un ancien élu
  17. Acte rectificatif relatif a la vente de la parcelle cadastrée section 32 n°72/42 sise lieu-dit Schiltigheimer Mittelfeld a Bischheim
  18. Demande de désaffectation du presbytère – 17 rue principale à Schiltigheim
  19. Plan patrimoine de l’eurométropole de Strasbourg – vente d’un bien immobilier sis 39 route de Hausbergen à Schiltigheim
  20. Communication au conseil municipal : révision et modification n° 2 du plan local d’urbanisme de l’Eurometropole de Strasbourg
  21. Communication concernant la conclusion de contrats publics – période du 4 juin au 26 aout 2019

 

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