6
jul.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 6 juillet 2021

19h, en visioconférence.

Diffusion en direct sur la page Facebook de la Ville et sa chaîne Youtube. 

Ordre du jour

  1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 MARS 2021
  2. ADHÉSION À L’AGENCE DU CLIMAT
  3. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2021
  4. RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 1er SEMESTRE 2021 DM2
  5. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT – CONSEIL DE FABRIQUE DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE DE L’IMMACULÉE CONCEPTION
  6. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES DU HANDICAP
  7. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DESCLIKS AU TITRE DU NUMÉRIQUE SOLIDAIRE
  8. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL
  9. RECONDUCTION PAR DÉROGATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ACTUELLEMENT EN VIGUEUR DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
  10. RECONDUCTION DU DISPOSITIF CARTE CULTURE
  11. ADHÉSION AU DISPOSITIF PASS CULTURE
  12. APPROBATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LE CONTRÔLE DES HORODATEURS, COLLECTE DES REDEVANCES, GESTION DU FORFAIT POST STATIONNEMENT & RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES
  13. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 30 AVRIL AU 3 JUIN 2021
  14. DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR JEAN-MARIE KUTNER – DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE
  15. COMMUNICATION : CENTRE DE VACCINATION DE SCHILTIGHEIM

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