Conseil Municipal du 6 juillet 2021 - Ville de Schiltigheim

6
jul.

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Conseil Municipal du 6 juillet 2021

19h, en visioconférence.

Diffusion en direct sur la page Facebook de la Ville et sa chaîne Youtube.

Ordre du jour

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 MARS 2021
ADHÉSION À L’AGENCE DU CLIMAT
DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2021
RÉVISION N°3 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS : 1^er SEMESTRE 2021 DM2
ALLOCATION D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT – CONSEIL DE FABRIQUE DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE DE L’IMMACULÉE CONCEPTION
ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES DU HANDICAP
ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DESCLIKS AU TITRE DU NUMÉRIQUE SOLIDAIRE
ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL
RECONDUCTION PAR DÉROGATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ACTUELLEMENT EN VIGUEUR DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
RECONDUCTION DU DISPOSITIF CARTE CULTURE
ADHÉSION AU DISPOSITIF PASS CULTURE
APPROBATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM ET LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LE CONTRÔLE DES HORODATEURS, COLLECTE DES REDEVANCES, GESTION DU FORFAIT POST STATIONNEMENT & RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES
COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 30 AVRIL AU 3 JUIN 2021
DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR JEAN-MARIE KUTNER – DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE
COMMUNICATION : CENTRE DE VACCINATION DE SCHILTIGHEIM

Conseil municipal

Le conseil municipal de Schiltigheim est constitué de 39 élus au suffrage universel lors des élections municipales ayant lieu tous les 6 ans.

Tribune d'expression

Lieu d'expression libre pour les 39 élus du conseil municipal schilikois, du groupe majoritaire et des groupes de l'opposition.

Délibérations

Le compte-rendu des délibérations prises en conseil municipal