27
avr.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 27 avril 2021

12h, en visioconférence 

Diffusion publique : le mardi 27 avril à 12h en direct sur Facebook et Youtube

En raison du contexte sanitaire, le conseil municipal sera fermé au public et diffusé en direct sur la page Facebook Ville de Schiltigheim et sur notre chaîne Youtube.

Ordre du jour

  1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2020
  2. DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1 2021
  3. RÉVISION n° 2 DES CRÉDITS DE PAIEMENTS – 1ER SEMESTRE 2021 DM1
  4. RÉALISATION D’UN EMPRUNT DESTINÉ AU FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS
  5. ADOPTION D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
  6. CRÉATION ET RÉVISION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES
  7. ALLOCATION DE LA SUBVENTION ANNUELLE À LA MISSION LOCALE / RELAIS EMPLOI DE SCHILTIGHEIM
  8. ALLOCATION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE CULTUREL – 1RE VAGUE 2021
  9. DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE / ALLOCATION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’ASSOCIATION OLYMPIA LUTTE SCHILTIGHEIM
  10. RECRUTEMENT DE VACATAIRES
  11. ADHÉSION À LA FÉDÉRATION DES SALONS ET FÊTES DU LIVRE DE JEUNESSE
  12. AGENDA D’ACCESSIBILITÉ PROGRAMME – VALIDATION AVANT PROJET DÉFINITIF (APD) 2021
  13. PACTE DE GOUVERNANCE DE L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
  14. CONVENTION CITIZ GRAND EST – VILLE DE SCHILTIGHEIM POUR LA GESTION DU SERVICE D’AUTOPARTAGE DE LA NAVETTE
  15. SIGNATURE DE LA CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DES CONTRATS DEPARTEMENTAUX
  16. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE L’EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET LA VILLE DE SCHILTIGHEIM / MÉDIATHEQUE NORD
  17. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS ET DES ARRÊTÉS PRIS PAR MADAME LA MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  18. COMMUNICATION SUR LES CONTRATS CONCLUS DU 16 FÉVRIER AU 23 MARS 2021
  19. MOTION RELATIVE À LA RECONNAISSANCE DE LA DÉFINITION DE L’ANTISÉMITISME DE L’ALLIANCE INTERNATIONALE POUR LA MÉMOIRE DE L’HOLOCAUSTE

 

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