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jul.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal

19h, Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 mai 2019
  2. Nouveau programme national de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg pour la période 2016-2024 – signature de la convention avec l’ANRU
  3. Décision modificative n°1 de 2019
  4. Révision n°2 des crédits de paiements : 1er semestre 2019
  5. Création d’un nouveau tarif en restauration scolaire
  6. Vote des tarifs à saisonnalité – culture
  7. Instauration du télétravail
  8. Mise à jour du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
  9. Rapport relatif à l’emploi des travailleurs handicapés – situation au 1er janvier 2018
  10. Subvention au Centre Socio-Culturel Adolphe Sorgus du Marais
  11. Allocation de subventions exceptionnelles aux associations sportives et de loisirs
  12. Allocation de subventions aux associations à caractère social
  13. Allocation de subventions aux associations représentatives du handicap
  14. Obtention du label « ma commune aime lire et faire lire »
  15. Convention d’objectifs 2019-2022 avec l’association Léo Lagrange –Centre Social et Familial Victor Hugo et la Ville de Bischheim
  16. Société d’économie mixte E3 : autorisation des représentants de la ville de Schiltigheim à approuver la liquidation de la société
  17. Aménagement d’un parking au n°1 rue de la Glacière à Schiltigheim
  18. Ajustement du programme : projets sur l’espace public de l’année 2019 : voirie, signalisation, ouvrages d’art, eau et assainissement
  19. Bilan des transactions immobilières
  20. Communication concernant la conclusion de contrats publics – période du 7 mai au 3 juin 2019
  21. Motion en faveur de la création d’un tram sur l’axe « route du Général de Gaulle/route de Brumath »

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Le conseil municipal de Schiltigheim est constitué de 39 élus au suffrage universel lors des élections municipales ayant lieu tous les 6 ans. 
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Le compte-rendu des délibérations prises en conseil municipal
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