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mairie Vie municipale
Conseil Municipal du 1er juin 2021

Le 1er juin à 19h en direct sur Facebook et Youtube

En raison du contexte sanitaire, le conseil municipal sera fermé au public et diffusé en direct sur la page Facebook Ville de Schiltigheim et sur notre chaîne Youtube.

Ordre du jour

    1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 FÉVRIER 2021
    2. ZONE À FAIBLE ÉMISSION : DÉBAT
    3. EXONÉRATION PARTIELLE DE PAIEMENT DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SAS RUNDUM – CAFÉ SCILT ET DU LOYER DE LA SAS CHEVAL BLANC
    4. DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (IHTS)
    5. RAPPORT RELATIF À L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS – SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2020
    6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
    7. JOBS D’ÉTÉ 2021 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE RÉPONDRE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
    8. SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2021-2025 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMLIALES DU BAS-RHIN
    9. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À LA LIGUE GRAND EST DE TENNIS DE TABLE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES EUROMINICHAMPS
    10. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BAFA
    11. PRÉSENTATION DU PROJET ÉDUCATIF LOCAL III 2021-2024
    12. CONTRAT DE VILLE : PROGRAMMATION 2021 – 1ère VAGUE
    13. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
    14. RECONDUCTION DU DISPOSITIF CARTE ATOUT VOIR ET CRÉATION D’UN POINT DE VENTE DE LA CARTE ATOUT VOIR
    15. MISE À DISPOSITION DE POULES PONDEUSES AUX PARTICULIERS EN 2021
    16. CONVENTION AVEC LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LA RÉPARTITION DES DÉPENSES PORTANT SUR LES TRAVAUX DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO
    17. GROUPEMENT DE COMMANDE OUVERT ET PERMANENT : BILAN ET AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT – AUTORISATION AU REPRESENTANT LEGAL DU POUVOIR ADJUDICATEUR DE SIGNER L’AVENANT N° 02
    18. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 24 MARS AU 29 AVRIL 2021
    19. COMMUNICATION « PASS NUMÉRIQUES »

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