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Ordre du jour

1. 1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 FÉVRIER 2021
   2. ZONE À FAIBLE ÉMISSION : DÉBAT
   3. EXONÉRATION PARTIELLE DE PAIEMENT DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SAS RUNDUM – CAFÉ SCILT ET DU LOYER DE LA SAS CHEVAL BLANC
   4. DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (IHTS)
   5. RAPPORT RELATIF À L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS – SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2020
   6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
   7. JOBS D’ÉTÉ 2021 – RECRUTEMENT D’AGENTS SUR UN EMPLOI NON PERMANENT AFIN DE RÉPONDRE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
   8. SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2021-2025 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMLIALES DU BAS-RHIN
   9. ALLOCATION D’UNE SUBVENTION À LA LIGUE GRAND EST DE TENNIS DE TABLE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES EUROMINICHAMPS
   10. ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AU BAFA
   11. PRÉSENTATION DU PROJET ÉDUCATIF LOCAL III 2021-2024
   12. CONTRAT DE VILLE : PROGRAMMATION 2021 – 1^ère VAGUE
   13. DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS ANNUEL MÉTROPOLITAIN POUR LES SALLES DE SPECTACLE
   14. RECONDUCTION DU DISPOSITIF CARTE ATOUT VOIR ET CRÉATION D’UN POINT DE VENTE DE LA CARTE ATOUT VOIR
   15. MISE À DISPOSITION DE POULES PONDEUSES AUX PARTICULIERS EN 2021
   16. CONVENTION AVEC LA VILLE DE BISCHHEIM POUR LA RÉPARTITION DES DÉPENSES PORTANT SUR LES TRAVAUX DU CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL VICTOR HUGO
   17. GROUPEMENT DE COMMANDE OUVERT ET PERMANENT : BILAN ET AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT – AUTORISATION AU REPRESENTANT LEGAL DU POUVOIR ADJUDICATEUR DE SIGNER L’AVENANT N° 02
   18. COMMUNICATION CONCERNANT LA CONCLUSION DE CONTRATS PUBLICS – PÉRIODE DU 24 MARS AU 29 AVRIL 2021
   19. COMMUNICATION « PASS NUMÉRIQUES »