17
déc.
mairie Vie municipale
Conseil Municipal

19h, Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2019
  2. Budget primitif 2020
  3. Vote des taux des taxes 2020
  4. Modification du tarif des repas de cantine facturés aux associations à vocation d’intérêt général et aux associations reconnues d’utilité publique ou dont leurs missions ont été reconnues d’utilité publique
  5. Tarifs municipaux applicables au 01/01/2020
  6. Allocation d’une subvention à l’association Léo Lagrange (centre social et familial Victor Hugo)
  7. Attribution d’une subvention a l’amicale du personnel 2020
  8. Allocation de subventions exceptionnelles aux associations sportives et de loisirs
  9. Modalités de versement de la subvention a la caisse des écoles en 2020
  10. Modalité de versement de la subvention au centre communal d’action sociale en 2020
  11. Modification de la liste des emplois communaux pour lesquels un logement de fonction peut être attribué – centre sportif Nelson Mandela
  12. Modification du tableau des effectifs
  13. Convention de partenariat relative au dispositif départemental d’éradication du logement indigne ou non décent (ddelind) pour la période du 1/09/2019 au  31/08/2022
  14. Convention d’objectifs pour la periode du 14/06/2019 au 30/06/2023 avec le centre socio-culturel du marais Adolphe Sorgus
  15. Demande de subventions pour la construction du groupe scolaire simone veil
  16. Demande de subventions pour la renovation et l’extension du centre socioculturel « Adolphe Sorgus » et du Club house au Marais
  17. Demande de subvention dans le cadre de la construction de la future école des arts sur le site de l’ancienne gendarmerie, dans le quartier ouest
  18. Communication concernant la conclusion de contrats publics – période du 19 octobre au 20 novembre 2019

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